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Actualités


    BIOPHARM tiendra son Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 26 Juin 2018 à 10H00 à la salle auditorium de l’Hôtel SHERATON, sis au Club des Pins, STAOUELI, ALGER.   Lire la suite...

   SAIDAL Spa tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 26 Juin 2018 à 10H00 à l’Institut de Formation en Électricité et Gaz IFEG-Spa, (SONELGAZ), sis au 38 Route de Dely Ibrahim, Ben Aknoun – Alger. Lire la suite...

    NCA-ROUIBA tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 28 Juin 2018 à 10H00 au siège social de la Société sis à route nationale N°05 zone industrielle de Rouiba. Lire la suite...

Espace Adhérent

Coopération internationale

Textes relatifs aux Emetteurs

  • Règlement COSOB n° 96-02 du 22-06-1996 relatif à l’information à publier par les sociétés faisant appel à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières ;
  • Règlement COSOB n° 03-03 du 18-03-2003 relatif à la déclaration de franchissement de seuils de participation dans le capital des sociétés dont les actions sont admises aux négociations en bourse ;
  • Règlement COSOB n° 04-01 du 08-07-2004 modifiant et complétant le règlement COSOB n°96-02 du 22-06-1996 relatif à l’information à publier par les sociétés faisant appel à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières ;
  • Instruction COSOB n°97-03  du 30 novembre 1997 portant application du règlement COSOB n°96-02 relatif à l’information à publier par les sociétés et organismes faisant appel public à l’épargne ;
  • Instruction COSOB n°03-05 du 21 décembre 2003 définissant le modèle type des déclarations de franchissement de seuils de participation et d’intention.