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Actualités


    BIOPHARM tiendra son Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 26 Juin 2018 à 10H00 à la salle auditorium de l’Hôtel SHERATON, sis au Club des Pins, STAOUELI, ALGER.   Lire la suite...

   SAIDAL Spa tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 26 Juin 2018 à 10H00 à l’Institut de Formation en Électricité et Gaz IFEG-Spa, (SONELGAZ), sis au 38 Route de Dely Ibrahim, Ben Aknoun – Alger. Lire la suite...

    NCA-ROUIBA tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 28 Juin 2018 à 10H00 au siège social de la Société sis à route nationale N°05 zone industrielle de Rouiba. Lire la suite...

Espace Adhérent

Coopération internationale

Textes relatifs aux Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM)

  • Ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M) (S.I.C.A.V) et (F.C.P) ;
  • Ordonnance n° 96-10 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996, modifiant et complétant le décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;
  • Arrêté du 05-08-1998 portant application de l'article 52 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 13-08-1998 portant application de l'article 36 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 14-05-2002 portant plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ;