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Actualités


    BIOPHARM tiendra son Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 26 Juin 2018 à 10H00 à la salle auditorium de l’Hôtel SHERATON, sis au Club des Pins, STAOUELI, ALGER.   Lire la suite...

   SAIDAL Spa tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 26 Juin 2018 à 10H00 à l’Institut de Formation en Électricité et Gaz IFEG-Spa, (SONELGAZ), sis au 38 Route de Dely Ibrahim, Ben Aknoun – Alger. Lire la suite...

    NCA-ROUIBA tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 28 Juin 2018 à 10H00 au siège social de la Société sis à route nationale N°05 zone industrielle de Rouiba. Lire la suite...

Espace Adhérent

Coopération internationale

Textes relatifs aux intermédiaires en opérations de bourse (IOB)

  • Décret législatif n°93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières, modifié et complété parl’Ordonnance n°96-10 du 10 janvier 1996 et la Loi n°03-04 du 17 février 2003 ;
  • Arrêté du 29-05-1999 portant adaptation du plan comptable national à l'activité des intermédiaires en opérations de bourse ;
  • Règlement COSOB n° 96-03 du 03-07-1996 relatif aux conditions d’agrément, aux obligations et au contrôle des intermédiaires en opérations de bourse ;
  • Règlement COSOB n° 97-01 du 18-11-1997 relatif à la participation des IOB au capital de la société de gestion de la bourse des valeurs ;
  • Règlement COSOB n° 97-02 du 18-11-1997 relatif aux conditions d’inscription des agents habilités à effectuer des négociations de valeurs mobilières ;
  • Règlement COSOB n° 03-04 du 18-03-2003 modifiant et complétant le règlement COSOB n°97-01 du 18-11-1997 relatif à la participation des IOB au capital de la société de gestion de la bourse des valeurs ;
  • Reglement-COSOB n° 15-01 du 15 avril 2015 relatif aux conditions d’agrément, aux obligations et au contrôle des intermédiaires en opérations de bourse (IOB) ;