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Actualités

Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis:
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  Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l’État, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...
La COSOB a visé une notice d’information:
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La Commission d'Organisation et de Surveillance des opérations de Bourse (COSOB) qui s'est réunie le 18 janvier 2024, a apposé son visa sur la notice d'information relatif à l'offre publique de vente des actions de l'Entreprise Publique Economique -Crédit Populaire d'Algérie - Société par Actions (EPE-CPA-spa). Pour télécharger: Le communiqué de la COSOB Lire la suite...
Crédit populaire d'Algérie (CPA):
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Le Crédit Populaire d'Algérie "CPA" lance une offre publique de vente de ses actions. La période de souscription s'étale du 30 janvier au 28 février 2024. Le nombre d’actions mises en vente est de 22 millions pouvant aller jusqu'à 60 millions d'actions au prix de 2 300 DA. (Lire le communiqué: prospectus-opv_fr.pdf  ).   Lire la suite...

Textes relatifs à la Société de Gestion de la Bourse des Valeurs (SGBV)

  • Decret legislatif n°93-10 modifié du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières, modifié et complété par l’Ordonnance n°96-10 du 10 janvier 1996 et la Loi n°03-04 du 17 février 2003;
  • Décret exécutif n° 94-175 du 3 Moharram 1415 correspondant au 13 juin 1994 portant application des articles 21, 22 et 29 du décret législatif n° 93-10 du 23 mal 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;
  •            Décret exécutif n° 94-176 du 3 Moharram 1415 correspondant au 13 juin 1994 portant application de l'article 61 du décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;

  • Décret exécutif n° 96-102 du 22 Chaoual 1416 correspondant au 11 mars 1996 portant application de l'article 32 du décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;
  • Règlement COSOB n°97-03 du 18 novembre 1997 relatif au règlement général de la bourse des valeurs mobilières, modifié et complété par le règlement COSOB n°12-01 du 12 janvier 2012 ;
  • Règlement COSOB n°09-03 du 18 novembre 2009 fixant les règles de calcul des commissions perçues par la société de gestion de la bourse des valeurs sur les opérations effectuées en bourse ;