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Actualités

AOM Invest: Assemblée Générale:
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L’assemblée générale ordinaire des actionnaires de la société AOM Invest spa portant sur l’exercice clos 2021 est fixée au Mardi 28 Juin 2022 à 10H00 à l’hôtel Thermal Aqua Sirence sis Lot 35 Groupe Malakia, 25 Mekkid Djillali Bouhanifia. W-Mascara. Avis de convocation AGO Avis de convocation AGEX Etats financiers de l’exercice 2021 Avis de convocation AGO Avis de convocation... Lire la suite...
Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis:
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 Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l'Etat, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...

Coopération internationale

Textes relatifs aux Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM)

  • Ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M) (S.I.C.A.V) et (F.C.P) ;
  • Ordonnance n° 96-10 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996, modifiant et complétant le décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;
  • Arrêté du 05-08-1998 portant application de l'article 52 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 13-08-1998 portant application de l'article 36 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 14-05-2002 portant plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ;