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Alliance Assurances:
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Le versement de dividende aux actionnaires au titre de l’exercice clos 2023 qui est de 30 DA, sera mis en paiement au plus tard le 30 septembre 2024. Lire la suite...
Biopharm:
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Le versement de dividende aux actionnaires au titre de l’exercice clos 2023 qui est de 180 DA, sera mis en paiement au plus tard le 30 septembre 2024.     Lire la suite...
Groupe SAIDAL:Assemblée Générale:
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  Le Groupe industriel SAIDAL Spa convoque son Assemblée Générale Ordinaire le 30 juin 2024  à 9 heures à l'hôtel El Aurassi. **: Communiqué aux actionnaires du groupe SAIDAL SPA Lire la suite...
AOM Invest: Assemblée Générale le 29 juin 2024:
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La société AOM Invest Spa tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 29 juin 2024 à 10h00 à l'hôtel Thermal Aqua Sirence à Mascara.       Lire la suite...

Textes relatifs aux Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM)

  • Ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M) (S.I.C.A.V) et (F.C.P) ;
  • Ordonnance n° 96-10 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996, modifiant et complétant le décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;
  • Arrêté du 05-08-1998 portant application de l'article 52 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 13-08-1998 portant application de l'article 36 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 14-05-2002 portant plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ;