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La COSOB a visé une notice d’information:
La Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB) annonce l’inscription du Cabinet GRANT THORNTON Algérie en qualité de Promoteur en Bourse, conformément aux dispositions du règlement COSOB n° 23-04 du 25 octobre 2023 relatif au règlement général de la bourse des valeurs mobilières. Pour télécharger: Le communiqué de la COSOB Lire la suite...
La Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB) annonce l’inscription du Cabinet GRANT THORNTON Algérie en qualité de Promoteur en Bourse, conformément aux dispositions du règlement COSOB n° 23-04 du 25 octobre 2023 relatif au règlement général de la bourse des valeurs mobilières. Pour télécharger: Le communiqué de la COSOB Lire la suite...
Textes relatifs au Dépositaire Central des Titres
- Décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières, modifié et complété par l’Ordonnance n°96-10 du 10 janvier 1996 et la Loi n°03-04 du 17 février 2003 ;
- Loi N° 03-04 relatif à la Bourse des valeurs ;
- Règlement COSOB n° 03-05 du 18-03-2003 relatif à la participation au capital social du dépositaire central des titres ;
- Règlement COSOB n° 03-01 du 18-03-2003 portant règlement général du dépositaire central des titres ;
- Instruction COSOB n° 10-02 du 15 juin 2010 relative aux documents à transmettre à la COSOB par le dépositaire central des titres.