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Actualités

Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis:
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  Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l’État, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...
La COSOB a visé une notice d’information:
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La Commission d'Organisation et de Surveillance des opérations de Bourse (COSOB) qui s'est réunie le 18 janvier 2024, a apposé son visa sur la notice d'information relatif à l'offre publique de vente des actions de l'Entreprise Publique Economique -Crédit Populaire d'Algérie - Société par Actions (EPE-CPA-spa). Pour télécharger: Le communiqué de la COSOB Lire la suite...
Crédit populaire d'Algérie (CPA):
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Le Crédit Populaire d'Algérie "CPA" lance une offre publique de vente de ses actions. La période de souscription s'étale du 30 janvier au 28 février 2024. Le nombre d’actions mises en vente est de 22 millions pouvant aller jusqu'à 60 millions d'actions au prix de 2 300 DA. (Lire le communiqué: prospectus-opv_fr.pdf  ).   Lire la suite...

Dématérialisation

    La dématérialisation est la transformation de supports d'informations matériels (certificats) en écritures comptables (ouvertures de comptes titres).

   Conformément aux dispositifs statutaires des sociétés cotées, applicables depuis  la création du dépositaire, l’inscription en compte des titres auprès des teneurs de compte-conservateurs est le préalable pour négocier ses titres en bourse. Cette obligation a été dictée par la COSOB.

Les phases de l’inscription en compte des titres sont:

  • Le titulaire de titres choisit un teneur de compte-conservateur, avec lequel il signe une convention d’ouverture de compte de titres, conforme à la convention cadre définie par la Commission d'Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB);
  • Le titulaire de titres remet ses certificats matériels au teneur de compte-conservateur pour inscription à son compte. Le teneur de compte-conservateur requiert la société émettrice, via Algérie Clearing, de créditer son compte chez le dépositaire, à concurrence du nombre d’actions représentées. La société émettrice s’assure de la validité de la requête : les certificats sont authentifiés par rapprochement avec les inscriptions sur le registre des actionnaires ;
  • Dès que les titres sont crédités, sur instruction de l’émetteur, sur le compte courant du teneur de compte-conservateur chez Algérie Clearing, les avoirs de l’investisseur sont sous la responsabilité du teneur de compte-conservateur. Dès lors et quel que soit le type d’opération envisagée, c’est à ce dernier que le titulaire s’adressera.