Conservation

Algérie Clearing assure la conservation de toutes les valeurs mobilières cotées en bourse et se porte garant de l’étanchéité et de la sécurité du système comptable qu’il administre. À tout moment et pour chacune des valeurs admises, la quantité totale des titres émis, inscrits dans un compte particulier (le compte émission), représente la somme des titres de cette même valeur, inscrits dans les comptes courants de titres ouverts par Algérie Clearing à ses divers adhérents (teneurs de compte-conservateurs, négociateurs, émetteurs, centralisateurs).

Autrement dit, pour tous les comptes ouverts dans une valeur, le dépositaire s’assure que le total des titres figurant aux divers comptes de ses adhérents est en permanence égal au montant des titres émis.

Une architecture comptable verrouillée garantit la conservation de la propriété des titres :

- Tous les investisseurs sont inscrits chez les teneurs de compte-conservateurs (intermédiaires habilités ou personnes morales émettrices) ;

- Tous les teneurs de compte-conservateurs sont inscrits chez Algérie Clearing ;

- Toutes les opérations en cours sont imputées sur des comptes dédiés chez Algérie Clearing :

• Comptes de transit pour les opérations des négociateurs ;
• Comptes de provision ou de sortie pour les opérations sur titres centralisées par les émetteurs (ou les banques qu’ils ont mandaté) ;
• Compte de titres en attente d’inscription en compte pour les émetteurs (pendant la période de bascule au système scriptural).